Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOURMENTINE
HURÉ JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3042156
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU TOURMENTINE

Déposée le 12 juillet 2000 par HURÉ JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU TOURMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est HURÉ JEAN-MARIE, domicilié(e) "TOURMENTINE", 24240 MONESTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURÉ JEAN-MARIE - France.

La marque CHATEAU TOURMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOURMENTINE est expirée depuis le 12 juillet 2010.

HURÉ JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES DE TOURMENTINE. , CHATEAU TERILLOU , CHATEAU TERILLOU , CHATEAU TOURMENTINE , QUENTIN DE LA TOURMENTINE.


HURÉ JEAN-MARIE - "TOURMENTINE", 24240 MONESTIER - France


HURÉ JEAN-MARIE - France


Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340239 - Publication au BOPI 2002-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château tourmentine.